Travaux et publications

Travaux
  • Etude juridique du courrier électronique, en cours.
  • Le rôle des intermédiaires techniques dans la protection des données à caractère personnel (DEA).
  • Les risques juridiques tirés de la pose d’hyperliens (DESS).
  • L’exploitation de l’oeuvre photographique de presse (mémoire en droit de la propriété intellectuelle).
Publications

- Ouvrages collectifs :

  • « Nouveaux modes de communication au public : réflexion sur l’impunité supposée de l’amateur », in Philosophie juridique du Journalisme, éditions Mare & Martin, 2011.
  • « Bibliothèque numérique et gratuité », in Le prix de la culture, éditions Mare & Martin, 2011.

- Articles :

  • « Des droits d’auteur tirés de la recherche et de l’indexation d’images », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, 2011/71.
  • « Encadrer une bibliothèque numérique : de sa constitution à son exploitation », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, 2010/66.
  • « De la loyauté de la preuve électronique », Lettre du CEJEM n°43 pp. 11-15.
  • « Justice à Genève : la naissance de la figure de l’expert » sur « Sur la scène du crime » de Michel Porret, Acta Fabula mars 2010, Paris, 14p.
  • « La question du SMS mode de preuve », Lettre du CEJEM n°42 pp. 2-8.
  • « Flux RSS et responsabilité », Lettre du CEJEM n°41 pp. 4-9.
Activités de recherche
  • Communication « Le nouveau délit d’usurpation d’identité », Conférence LOPPSI 2 (Université Paris 2, 17 mars 2011).
  • Communication « Le streaming des compétitions sportives : enjeux juridiques » à l’occasion du colloque La retransmission des grands événements sur une télévision en accès libre (Paris, 4 juin 2010. Colloque sous la présidence de Nathalie Sonnac).
  • Communication « Bibliothèque numérique et gratuité », Colloque La gratuité de la culture au prisme du droit (Paris, 16 avril 2010. Colloque sous les présidences de M. François Terré et de de M. Michel Rasle).
  • Participation à l’organisation des colloques annuels du Centre d’Etudes Juridiques et Economiques du Multimédia (Université Paris II).
  • Regard extérieur du comité de lecture Poésie de l’Association Eclairement